Informations légales
Mentions légales
Informations légales du site Atelier Déco 03, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Section 01
1. Éditeur du site
Le présent site internet www.atelier-deco03.fr est édité par :
- Dénomination sociale
- ATELIER DECO 03
- Forme juridique
- SAS (Société par Actions Simplifiée)
- Siège social
- 639 Route du Moulin Baron, 03210 Chemilly, France
- SIRET
- 989 140 587 00019
- SIREN
- 989 140 587
- Code APE
- 43.33Z (Travaux de revêtement des sols et des murs)
- Président
- Alexis Vincent
- Directeur Général
- Julien Masson-Diot
- Téléphone
- 07 68 22 69 91
- contact@atelier-deco03.fr
Section 02
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Alexis Vincent, en sa qualité de Président d'ATELIER DECO 03.
Section 03
3. Hébergeur du site
Le site est hébergé par :
- Raison sociale
- OVH SAS (OVHcloud)
- Siège social
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- 1007 (service client OVH)
- RCS
- Lille Métropole 424 761 419 00045
- Site web
- www.ovhcloud.com
Section 04
4. Prestataire technique — Développement du site
La conception, le développement et la maintenance technique du site ont été réalisés par :
- Dénomination sociale
- Axo-lab
- Forme juridique
- SASU (Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle)
- Capital social
- 5 000 €
- Siège social
- Le Point Commun, Place Claude Wormser, 03000 Avermes, France
- SIRET
- 103 310 017 00019
- SIREN
- 103 310 017
- TVA intracommunautaire
- FR28103310017
- Président
- Clément Pandreau
- Site web
- www.axo-lab.fr
Section 05
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site est soumis à la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sans autorisation expresse préalable d'ATELIER DECO 03. Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées. Leur reproduction ou utilisation sans autorisation est constitutive de contrefaçon.
Les photographies présentes sur le site sont la propriété d'ATELIER DECO 03 ou de leurs ayants droit respectifs. Aucune reproduction, même partielle, n'est autorisée sans accord écrit préalable.
Section 06
6. Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur ce site sont présentées à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à leur mise à jour, ATELIER DECO 03 ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs, omissions ou imprécisions.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité d'ATELIER DECO 03.
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Section 07
7. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Section 08
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou pour exercer vos droits sur vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par email à contact@atelier-deco03.fr ou par téléphone au 07 68 22 69 91.
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Dernière mise à jour : avril 2026